Francis Vernhes
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vernhes (Francis)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000740252
(source JORF)
nomination
10 Septembre 1998
10/09/1998
De:
Vernhes (Francis, Germain)
secrétaire national d'une fédération en faveur de la jeunesse ; 38 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
38
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000193235
(source JORF)
nomination
15 Mai 1996
15/05/1996
De:
Vernhes (Francis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000735853
(source JORF)
nomination
02 Août 1995
02/08/1995
